POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET D'UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES
Définition des termes utilisés dans la politique de confidentialité
On désignera par la suite :
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« Donnée personnelle » : se définit comme « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres », conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978.
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« Service » : le service https://www.alizeevenement.fr/ et l'ensemble de ses contenus.
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« Editeur» ou « Nous »: alizé évènement, personne morale ou physique responsable de l'édition et du contenu du Service.
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« Utilisateur » ou « Vous »: l'internaute visitant et utilisant le Service.
Article 1 - Introduction et rôle de la Politique de confidentialité
La présente charte vise à vous informer des engagements du Service eu égard au respect de votre vie privée et à la protection des Données personnelles vous concernant, collectées et traitées à l'occasion de votre utilisation du Service.
Il est important que vous lisiez la présente politique de confidentialité afin que vous soyez conscient des raisons pour lesquelles nous utilisons vos données et comment nous le faisons.
En vous inscrivant sur le Service, vous vous engagez à nous fournir des informations véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux conditions générales figurant sur le Service.
Veuillez noter que la présente Politique de confidentialité est susceptible d'être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de sa mise à jour sera clairement mentionnée, le cas échéant.
Ces modifications vous engagent dès leur mise en ligne et nous vous invitons donc à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
Vous trouverez également la description de vos droits à la protection de la vie privée et la façon dont la loi vous protège.
Si vous avez des questions concernant la présente politique de confidentialité ou si vous voulez exercer vos droits tels que décrit à l'article 10 de la présente
Politique de confidentialité, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse : alizeevenement@gmail.com ou par courrier adressé à : RESEAU EVENEMENTS, 307 BD GAMBETTA 83390 CUERS.
Article 2- Données collectées sur le Site
2.1 Données Personnelles Collectées :
Lorsque vous utilisez notre site web (ci-après dénommé "le Site"), nous collectons diverses informations, y compris, mais sans s'y limiter :
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Les informations fournies volontairement par vous-même, telles que votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, etc., lorsque vous remplissez des formulaires sur le Site, tels que les formulaires de contact, d'inscription, de commande, etc.
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Les données de navigation, telles que votre adresse IP, le type de navigateur que vous utilisez, vos préférences linguistiques, les pages que vous consultez, les temps d'accès et les dates de visite sur le Site, ainsi que d'autres statistiques relatives à votre interaction avec le Site.
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Les données de localisation si vous autorisez l'accès à cette fonctionnalité sur votre appareil.
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2.2 Cookies et Technologies Similaires :
Nous utilisons des cookies, des balises web et d'autres technologies de suivi pour collecter des informations sur votre utilisation du Site et pour améliorer votre expérience en ligne. Les cookies sont de petits fichiers de données stockés sur votre appareil qui permettent au Site de se souvenir de vos actions et préférences au fil du temps. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tous les cookies ou pour vous alerter lorsque des cookies sont envoyés. Veuillez noter que certaines fonctionnalités du Site peuvent ne pas fonctionner correctement si les cookies sont désactivés.
Article 3 - Identité du responsable du traitement
Le responsable du traitement est la société alizé évènement, ayant son siège social à l'adresse suivante: RESEAU EVENEMENTS, 307 BD GAMBETTA, 83390 CUERS .
Article 4- Finalité des Données collectées
Les Données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires du Service sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités correspondantes du Service, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.
Le Service est susceptible de collecter et traiter les Données de ses Utilisateurs :
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Aux fins de vous fournir les informations ou les services auxquels vous avez souscrit, notamment: devis, offres commerciales.
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Aux fins de recueillir des informations nous permettant d'améliorer notre Service, nos produits et fonctionnalités (notamment par l'usage des cookies).
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Aux fins de pouvoir vous contacter à propos de : devis, offres commerciales, projet évènementiel.
Article 5- Destinataires et utilisation des Données collectées
5.1 Destinataires des Données :
Vos données personnelles peuvent être accessibles aux catégories de destinataires suivantes :
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Les membres autorisés de notre personnel qui ont besoin d'accéder à ces informations dans le cadre de leurs fonctions ;
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Nos prestataires de services tiers, tels que les fournisseurs d'hébergement, les fournisseurs de services informatiques, les prestataires de services de paiement, etc., qui nous aident à exploiter le Site et à fournir nos services ;
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Les autorités judiciaires ou administratives compétentes, dans le cadre de demandes de renseignements ou d'investigations conformes à la loi.
5.2 Utilisation des Données :
Nous utilisons les données collectées sur le Site aux fins suivantes :
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Pour fournir et gérer les services que vous demandez, y compris le traitement des commandes, la gestion des comptes utilisateurs, la réponse à vos questions et demandes, etc.
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Pour personnaliser et améliorer votre expérience sur le Site, notamment en vous proposant du contenu et des publicités qui correspondent à vos intérêts.
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Pour analyser l'utilisation du Site, surveiller les tendances et mesurer l'efficacité de nos campagnes marketing.
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Pour se conformer à nos obligations légales et réglementaires, résoudre les litiges éventuels et faire respecter nos accords avec les utilisateurs.
5.3 Marketing Direct :
Nous n'utiliserons pas vos données personnelles à des fins de marketing direct sans votre consentement explicite. Si vous avez consenti à recevoir des communications marketing de notre part, vous pouvez vous désabonner à tout moment en suivant les instructions de désinscription fournies dans ces communications ou en nous contactant directement.
Article 6 - Fondements légaux régissant le traitement des données
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), alizé évènement ne traite des données à caractère personnel que dans les situations suivantes:
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avec votre consentement ;
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lorsqu'il existe une obligation contractuelle (un contrat entre alizé évènement et vous) ;
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pour répondre à une obligation légale (en vertu de la législation UE ou nationale).
Article 7 - Sécurité des Données
Vous êtes informés que vos Données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins, pour l'Editeur, de préserver ses droits et intérêts.
Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées afin d'empêcher que vos données personnelles ne soient accidentellement perdues, utilisées, modifiées, dévoilées ou consultées sans autorisation. De plus, l'accès à vos données personnelles est soumis à une procédure de sécurité définie et documentée.
Article 8 - Durée de conservation des Données
Les Données sont stockées chez l'hébergeur du Service, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales du Service, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant et ne saurait excéder 24 mois. Au-delà de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.
Article 9 - Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l'Union Européenne alizé évènement vous informe quil a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiquées.
Ces prestataires sont situés dans l'Union Européenne exclusivement.
alizé évènement s'est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d'usage et de protection des données. Ces prestataires sont également soumis au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Article 10 - Droits informatiques et libertés
Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, vous avez les droits détaillés ci-après que vous pouvez exercer, comme indiqué à l'Article 1 de la Présente Politique de confidentialité en nous écrivant à l'adresse postale mentionnée en tête (RESEAU EVENEMENTS, 307 BD GAMBETTA 83390
CUERS) ou en envoyant un courriel à alizeevenement@gmail.com :
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Le droit d'information: nous avons l'obligation de vous informer de la manière dont nous utilisons vos données personnelles (tel que décrit dans la présente politique de confidentialité).
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Le droit d'accès : c'est votre droit d'effectuer une demande d'accès aux données vous concernant afin de recevoir une copie des données à caractère personnel que nous détenons; Toutefois, en raison de l'obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à alizé évènement, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d'un scan ou d'une photocopie de votre titre d'identité valide.
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Le droit de rectification: le droit de nous demander de rectifier des données personnelles vous concernant qui seraient incomplètes ou inexactes. Au titre de ce droit, la législation vous autorise à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l'effacement des données vous concernant qui peuvent être inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.
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Le droit à l'effacement, aussi connu sous le nom de « droit à l'oubli »: dans certains cas, vous pouvez nous demander de supprimer les données personnelles que nous avons vous concernant (mis à part s'il existe une raison juridique impérieuse qui nous oblige à les conserver).
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Le droit à la limitation du traitement : vous avez le droit dans certains cas de nous demander de suspendre le traitement des données personnelles,
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Le droit à la portabilité des données: vous avez le droit de nous demander une copie de vos données personnelles dans un format courant (par exemple un fichier .csv).
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Le droit d'opposition: vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles (par exemple, en nous interdisant de traiter vos données à des fins de marketing direct).
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Cependant, l'exercice de ce droit n'est possible que dans l'une des deux situations suivantes : lorsque l'exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l'exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
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Contactez-nous si vous souhaitez exercer l'un des droits décrits ci-dessus en nous écrivant à RESEAU EVENEMENTS, 307 BD GAMBETTA 83390 CUERS ou par courriel à alizeevenement@gmail.com
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Vous n'aurez pas de frais à payer pour l'accès à vos données personnelles (ni pour l'exercice de tout autre droit). Cependant, nous pourrons vous facturer des frais raisonnables si votre demande est manifestement infondée, répétitive ou excessive. Dans ce cas, nous pouvons aussi refuser de répondre à votre demande.
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alizé évènement sera en droit, le cas échéant, de s'opposer aux demandes manifestement abusives de par leur caractère systématique, répétitif, ou leur nombre.
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Nous pouvons vous demander des informations spécifiques afin de confirmer votre identité et d'assurer votre droit d'accès à vos données personnelles (ou pour exercer tout autre droit). Il s'agit d'une mesure de sécurité pour garantir que ces données personnelles ne soient pas délivrées à une personne non autorisée à les recevoir. Nous pouvons aussi vous contacter pour obtenir plus d'informations concernant votre demande, afin de vous donner une réponse plus rapide.
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Nous essayons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d'un mois. Ce délai d'un mois peut être dépassé dans le cas où votre demande est particulièrement complexe ou si vous en avez fait plusieurs. Dans ce cas, nous vous préviendrons et vous tiendrons informé.
Article 11 - Plainte auprès de l'Autorité de protection des données
Si vous considérez que alizé évènement ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l'autorité compétente. En France, l'autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.
Article 12 - Politique relative aux cookies
Lors de votre première utilisation du Service https://www.alizeevenement.fr/, vous êtes avertis par un bandeau que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers alphanumériques dénommés « cookies ». Notre politique d'utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre Service. Elle vous informe notamment sur l'ensemble des cookies présents sur notre Service, leur finalité et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.
a) Informations générales sur les cookies présents sur le site
alizé évènement, en tant qu'éditeur du présent Service, pourra procéder à l'implantation de cookies sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre Service.
Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.
Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d'améliorer l'interactivité et la performance de notre Service et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d'intérêts. Aucune de ces informations ne fait l'objet d'une communication auprès de tiers sauf lorsque alizé évènement a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d'un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.
Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d'être utilisés sur le Service de alizé évènement, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation à l'adresse A venir.
b) Configuration de vos préférences sur les cookies
Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.
Lors de votre première utilisation du Service https://www.alizeevenement.fr/, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparait en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu'en poursuivant votre navigation sur le Service de alizé évènement (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du Service par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal.
Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.
c) Les cookies exemptés de consentement
Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Service ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s'agit notamment des cookies d'identifiant de session, d'authentification, de session d'équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par alizé évènement.
d) Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement
Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu'à leur effacement ou leur date d'expiration.
De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d'audience, les cookies publicitaires, auxquels alizé évènement a recours, ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (Facebook, YouTube, Twitter, Linkedin, etc.). Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l'éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le Service, notamment| par l'intermédiaire d'un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné.
Les cookies de mesure d'audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l'utilisation de divers éléments du Service (comme les contenus / pages que vous avez visité). Ces données participent à l'amélioration de l'ergonomie du Service. Sur le Service https://www.alizeevenement.fr/, un outil de mesure d'audience (Google Analytics) est utilisé; sa politique de confidentialité est disponible en français à l'adresse internet suivante :
https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html
e) Outils de paramétrage des cookies
La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l'opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l'ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu'une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.
ATTENTION: Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d'altérer votre expérience d'utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent Service. Le cas échéant, alizé évènement décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du Service. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.
Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d'être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n'ont pas d'incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.
Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.
f) Paramétrage de votre navigateur internet
Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l'aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet.
Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11|
Mozilla Firefox: https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Safari https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR
Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Pour toute interrogation ou demande complémentaire d'informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter.